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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOME SOLAR
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ROOF-SOLAR
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROOF-SOLAR
DOME SOLAR, SAS

Numéro de dépôt :
3716311
Date de dépôt :
25/02/2010
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
25/02/2020
ROOF-SOLAR de DOME SOLAR

Présentation de la marque ROOF-SOLAR

Déposée le 25 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOME SOLAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « ROOF-SOLAR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOME SOLAR domicilié(e) 9 BIS CHEMIN DES CHAMPS - 44340 - BOUGUENAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 182 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOME SOLAR domicilié(e) 9 BIS CHEMIN DES CHAMPS - 44340 - BOUGUENAIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROOF-SOLAR est expirée depuis le 25 février 2020.

DOME SOLAR a également déposé les autres marques suivantes : SOLAR SERVICES , EB-SOLAR , ISO-SOLAR , SOL-SOLAR , DOMESTYL , RB-SOLAR , SYSTEME HELIOS R , SYSTEME HELIOS FS , FIBRO-SOLAR , OVER-SOLAR


DOME SOLAR, SAS - 9 BIS CHEMIN DES CHAMPS - 44340 - BOUGUENAIS - France - SIREN 509182309


DOME SOLAR - 9 BIS CHEMIN DES CHAMPS - 44340 - BOUGUENAIS - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Inscription le 30 janvier 2014 - Rejet partiel n°617547 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-30

Métaux communs et leurs alliages ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes.